Conseil Municipal du 20 mai 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1INTERCOMMUNALITE - TRANSFERT DE COMPETENCES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE : EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - Délibération
2INTERCOMMUNALITE - CREATION DU CONSEIL PARTICIPATIF - Délibération
3FINANCES - TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération
4FINANCES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS - Délibération
5FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS - Délibération
6FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2004 DU BUDGET PRINCIPAL - Délibération
7FINANCES - RAPPORT D'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DU FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE-DE-France - Délibération
8FINANCES - RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE CREDIT DE TRESORERIE AVEC DEXIA CLF BANQUE - Délibération
9FINANCES - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME A DES ADMINISTRES CHELLOIS - Délibération
10FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT COMMUNALE A L'OPAC DE CHELLES POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS AU 9-11 RUE AUGUSTE MEUNIER - Délibération
11DEVELOPPEMENT URBAIN - MISE A L'ETUDE D'UN PROJET D'AMENAGEMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS SUR LE SECTEUR BESSON-DOUARRE-MITTERRAND - PRISE EN CONSIDERATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE - Délibération
12ENVIRONNEMENT URBAIN - DECISION DE CLASSEMENT DES ESPACES VERTS DU SECTEUR DU «DOMAINE» DU MONTS CHALATS - Délibération
13ENVIRONNEMENT URBAIN - MARCHE DE FOURNITURE ET D'ENTRETIEN DE MATERIEL DE SIGNALISATION TRICOLORE LUMINEUSE - AVENANT DE TRANSFERT - Délibération
14ENVIRONNEMENT URBAIN - REAMENAGEMENT DE LA RUE JEAN MOULIN - APPROBATION DES MARCHES - Délibération
15ENVIRONNEMENT URBAIN - PARTICIPATION AU CONCOURS «DES JARDINS ET BALCONS FLEURIS 2005» - Délibération
16ENSEIGNEMENT - AVENANT N° 1 AU MARCHE 31/03 POUR LA RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE DES TOURNELLES - Délibération
17ENSEIGNEMENT - FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIER SCOLAIRE ET DE RESTAURATION SCOLAIRE - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
18EDUCATION - CONTRAT EDUCATIF LOCAL - Délibération
19JEUNESSE - OPERATION VILLE VIE VACANCES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération
20JEUNESSE - DISPOSITIF D'AIDE AUX DEPARTS EN VACANCES AUTONOMES - Délibération
21JEUNESSE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION PHASE T - Délibération
22ASSURANCES - AVENANTS DE MISE A JOUR DES CONTRATS - Délibération
23NOUVELLES TECHNOLOGIES - MARCHE 04/36 AVEC LA SOCIETE LOGITUD RACHETEE PAR LA SOCIETE LOGITUD SOLUTION - AVENANT DE TRANSFERT - Délibération
24PERSONNEL COMMUNAL - PLAN DE FORMATION 2005/2006 - Délibération
25CREATION D'UN POSTE DE CHARGE D'ACTIONS DE COMMUNICATION AUPRES DES ELUS ET DE LA POPULATION - Délibération
26DIVERS - ADHESION DE LA COMMUNE DE CHELLES A L'ASSOCIATION NATIONALE DES CROIX DE GUERRE ET DE LA VALEUR MILITAIRE - Délibération
27DIVERS - SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Délibération
28COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
IDIRECTION DES SPORTS - Délibération
IIDIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Délibération
IIIDIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA VIE SCOLAIRE - Délibération
IVDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération
IXDIRECTION DES AFFAIRES GENERALES - Délibération
VDIRECTION DE L'ENFANCE - Délibération
VIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIDIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - Délibération
VIIIDIRECTION DE LA SECURITE - Délibération